Règlement intérieur
REGELEMENT INTERIEUR
Article 1 : Champ d’application et acception du règlement
Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein des
ECURIES ESCUDARIA DE LA CARRAU. Il s’applique à l’ensemble du public présent dans
L’établissement et notamment :
⢠les cavaliers et propriétaires ayant leurs chevaux en pension,
⢠les personnes accompagnatrices.
Tout cavalier/propriétaire accepte par sa signature du contrat de pension ou son inscription à
l’établissement équestre les clauses du présent règlement intérieur.
De même, tout visiteur, notamment, cavalier, meneur, pensionnaire de passage, accompagnateur,
accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.
TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES
Article 2 – Autorité et sécurité
Les Écuries Escudaria de la Carrau ainsi que toutes les activités, toutes les installations qu’elles
exploitent sont placés sous l’autorité de Mme TAILLEFER Amandine, propriétaire-Gérant.
L’établissement n’est pas ouvert au public
L’enseignant diplômé d’état de votre choix (avec accord de la dirigeante) est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises.
Article 3 – Comportement
L’ensemble des personnes présentes dans l’établissement et notamment les cavaliers, les
propriétaires sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis du personnel
de l’établissement équestre que des autres personnes vivant sur la structure, ainsi que de respect
vis-à-vis des équidés, tous autres animaux et des infrastructure.
Articles 4 – Interdictions
Il est strictement interdit au sein de l’établissement équestre :
• de fumer dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures, de jouer avec le feu.
• de crier.
• de donner à manger aux équidés et ou aux autres animaux sans autorisation.
• de sortir les poneys ou chevaux en l’absence d’une personne responsable.
• de jouer dans le foin.
• de jouer avec le matériel (tracteur, véhicule utilitaire sans permis type Quad, brouette, extincteur,
robinets d’eau...).
• de jouer au ballon et plus généralement d’avoir tout comportement risquant d’effrayer les chevaux
(notamment il est interdit de courir à proximité des chevaux...).
• de pénétrer dans la carrière durant les cours pour quelque motif que ce soit.
• de sortir ou de déplacer les obstacles sans autorisation.
• aucun mineur sans la présente de leur représentant légal n’est autorisé.
Les chiens sont interdits, même tenus en laisse.
Les Ecuries Escudaria de la Carrau ne sont pas ouverte au public Aucune brutalité envers les chevaux et poneys n’est admise. Aucun enseignement, coach ou ami ne peut enseigner dans l’enceinte des écuries sans l’autorisation expresse et préalable du responsable du centre équestre qui pourra toutefois l’assortir de conditions
notamment tarifaires.
Article 5 – Stationnement/circulation
Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein des écuries.
Aucun véhicule ne doit circuler dans les écuries, saufs véhicules des professionnels équins
(maréchaux-ferrants, vétérinaires, dentiste équin...).
Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité de secours. En aucun cas
l’établissement équestre ne sera responsable du vol ou des dégradations des véhicules stationnés sur les aires prévues à cet effet.
Article 6 – Enfants mineurs
Les enfants mineurs sont sous la surveillance de leurs parents ou de leurs représentant légal qui
doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veiller à empêcher toute manifestation bruyante.
Article 7 – Accès aux écuries et aux installations équestres
Les locaux techniques sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement équestre n’est pas présent ainsi que l’utilisation des réserves de copeaux, paille, fourrages et
aliments. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par
exemple, tracteur, camion, vans...).
Article 8 – Bons usages
Le silence est de tradition autour de la carrière. Le moniteur est en droit de demander aux personnes troublant les cours de quitter la carrière.
Pour éviter de piétiner l’herbe et qu’il y ait de la boue, merci de ne pas faire brouter ou marcher vos chevaux le long de l’allée principale et au tour de la maison.
Aucun matériel n’est mis à gracieusement à disposition.
La propreté des installations et du site doit être préservée, des poubelles, brouettes ou pelles sont mises à la disposition des utilisateurs de l’écurie.
Ne pas mettre les pieds contre les murs, laver la vaisselle que vous utilisez, rassembler vos affaires...
Ne jeter pas vos mégots sur le sol, rappel qu’il est interdit de fumer.
Chaque cavalier ou personne rentrant dans la propriété des écuries doit scrupuleusement respecter toutes les interdictions/autorisations affichées.
Pour la venue de personne extérieure à l’écurie, l’accord doit être demandé à la dirigeante.
A chaque utilisation de la carrière, le matériel doit être rangé à sa place et les crottins doivent être ramassés (pour tout crottins non ramassés, un surplus de 3.00 € sera appliqué) et jetés dans la
poubelle/brouette/pelle a crottin mise à disposition et être mis dans la fumière.
Article 9 – Casiers et selleries
Un casier est proposé à chaque propriétaire.
Il est formellement interdit de :
– stationner ou de jouer dans les locaux des casiers ou dans les selleries.
– ne pas s’enfermer/rentrer dans les casiers, ni les déplacer ou monter dessus.
– d’y laisser des détritus, ceux-ci doivent être mis à la poubelle directement dans les containers à
l’extérieur des écuries.
– de laisser des affaires (vêtements, matériels d’équitation...).
TITRE II – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX CAVALIERS
Article 10 – Tenue
Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de
L’établissement. Cette tenue doit être conforme aux usages traditionnels de l’équitation.
Les cavaliers doivent, pour monter à cheval tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue
vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’équitation.
Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers et en toutes circonstances. Le modèle doit être homologué (Norme NF EN1384). L’établissement équestre décline toute responsabilité en cas de non respect de cette obligation.
Article 11 – Assurance / responsabilité
Tout accident survenu lors de l’utilisation des obstacles ou éléments extérieurs, sans la présence d’un enseignant est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité, tant au point de vue de l’assurance que pour les blessures ou dégâts de toute nature qui en résulterait.
Tous les cavaliers doivent être titulaires de la licence FFE de pratiquant qui les couvre en
Responsabilité Civile pour tous les risques inhérents aux actes d’équitation à l’intérieur et à
l’extérieur des écuries et leur procure une « individuelle accident », aux conditions affichées.
Tous les propriétaires n’aillant pas transmit leur nouvelle licence FFE avant le 20 Décembre de
l’année, sera facturé d’un renouvellement de licence, d’un montant de 40.00€ et majoré de 10.00€ et
aura l’obligation de régler sa facture.
Article 12 – Utilisation des installations équidé et règles de sécurité
Il est demandé à chaque cavalier de veiller à la propreté des installations, notamment en ramassant
Systématiquement les crottins ou déchets après curage des pieds de leur cheval ou poney devant les box, à la douche, dans les allées, dans le manège ou tout autre lieu.
Article 13 – Jeunes cavaliers
Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de leur responsable légal
Article 14 – Vol au sein de l’établissement
Les locaux mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers entreposent leurs matériels effets personnels à leurs risques et périls.
Article 15 – Assurance
L’écurie dispose d’une responsabilité civile.
Les cavaliers encadrés par l’enseignant de leur choix, seront couvert par l’assurance de leur
enseignant.
TITRE III – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PROPRIÉTAIRES
D’EQUIDES
Article 16 – Mise en pension près
Le propriétaire signe un contrat de pension avec l’établissement équestre lequel fixe les conditions et tarifs d’hébergement de son équidé.
Le prix de pension est fixé par mois et par cheval. Il est payable mensuellement par virement avant le 10 du mois.
La ferrure et les soins vétérinaires et frais annexe sont à la charge du propriétaire.
Seul le propriétaire de l’équidé est autorisé à utiliser sa monture dans l’établissement. Si le
propriétaire souhaite laisser un tiers utiliser son équidé, il doit en informer l’établissement équestre, fournir la licence de celui-ci et obtenir son autorisation au préalable. En tout état de cause, l’établissement équestre ne sera pas tenu de vérifier le mandat d’une personne se présentant de la part du propriétaire, l’autorisation préalable du propriétaire est toujours présumée. Tout incident
survenu lorsque la personne autorisée par le propriétaire à utiliser la monture est réputé se dérouler sous la responsabilité pleine et entière du propriétaire.
Les propriétaires d’équidés sont tenus de respecter le présent règlement.
Chaque propriétaire dispose d’un casier dans la sellerie pour ranger ses affaires. La fermeture ainsi
que la propreté de ce casier sont sous son entière responsabilité. En cas de vol ou dégradation, les
écuries se déchargent de toute responsabilité. Rien ne doit être entreposé devant les box dans les
allées.
Les propriétaires peuvent utiliser l’ensemble des installations dédié dans la limite où cela ne gêne pas
le bon fonctionnement de l’écurie.
Tout propriétaire prendra soin de bien fermer les 3 poignées des entrées des prés correctement,
ainsi que la paddock.
Tout propriétaire amenant son cheval en lieu extérieur, et ramenant une maladie contagieuse, aura à
lui seul, tous les frais vétérinaires de tous les chevaux atteint par celle-ci.
Il est obligatoire pour chaque propriétaire, d’informer la dirigeante, si leur cheval n’est pas présent
dans son pré entre 20h30 à 8h00.
Article 17 – Assurance
Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance Responsabilité Civile
spécifique en qualité de gardiens de chevaux.
Article 18 – Règles générales
Pour les propriétaires, la priorité est accordée à la dirigeante.
Il est interdit :
â de laisser son cheval en liberté dans la carrière.
â de pratiquer le saut d’obstacle en l’absence de tout enseignement,
â Les douches propriétaire ne doivent pas être monopolisées. Elles doivent être nettoyées
après utilisation (crottins ramassés, raclette pour enlever l’eau).
â Les chevaux doivent être préparés à l’extérieur, un anneau est à disposition à la douche ..
â Longer dans la carrière est à éviter.
TITRE IV – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 19 – Horaires d’ouverture
Les horaires sont : Lundi – Mardi –Mercredi- Jeudi – Vendredi : 10h00 à 18h00 et samedi : 10h00 à
17h00
Le samedi les infrastructures sont réservé aux cours.
Les écuries sont fermées :
â Tous les 1 Mai, 25 décembre et 1er janvier de chaque année.
â Tous les dimanches
Tout accès en dehors des horaires d’ouverture ou jours d’ouverture n’est possible que sur demande
et après acceptation expresse du responsable de l’établissement équestre.
Le non-respect des horaires peut faire preuve d’un avertissement.
L’accès au pré est possible à toute heure et n’importe quel jour.
Article 20 – Tarifs
Les tarifs sont indiqué sur le contrat présent.
Article 21 – Réclamations
Toute réclamation motivée et justifiée, concernant le fonctionnement de l’écurie doit être portée à la
connaissance du propriétaire-gérant de l’écurie, soit directement et à l’oral en prenant un rendez-
vous.
Article 22 – Sanctions
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée
ou de la cotisation, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent
règlement 15 jours après réception d’une lettre de mise en demeure restée sans effet.
Les propriétaires d’équidés peuvent se voir le contrat de mise en pension rompu au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.
Article 23 – Modifications
Le présent Règlement Intérieur peut être complété ou modifié par le propriétaire-gérant.
Ce règlement est fait pour éviter tout accident, incendie et malentendu qui pourraient nuire à
l’ambiance et à la bonne tenue de l’écurie. D’avance nous vous remercions de le respecter et vous
souhaitons de passer d’agréables moments dans la pratique de votre sport...
Article 24 : Informations
Les informations générales sont transmises sur l’application FAMILY WALL et ou Snapchat.
Les codes de la caméra de surveillance du pré sont accessible sur « FAMILY WALL » ou sur simple demande
